Conditions générales de vente
Brouillon à compléter avant publication. Aucune règle commerciale ou juridique manquante n’est inventée.
Vendeur et champ d’application
[À FOURNIR PAR EMMANUEL : identité légale du vendeur, clientèle et territoire concernés]
Produits, prix et taxes
[À VALIDER : règle d’affichage des prix, TVA, disponibilité et substitutions]
Commande et formation du contrat
[À VALIDER : étapes exactes de commande, acceptation et preuve de confirmation]
Paiement
[À VALIDER : moyens de paiement, moment du débit, échec et remboursement]
Retrait et livraison
[À VALIDER : zones, horaires, frais, minimums, délais estimatifs, remise et échec de livraison]
Annulation, rétractation et remboursement
[À VALIDER AVEC CONSEIL COMPÉTENT : règles applicables aux produits alimentaires préparés et exceptions légales]
Alcool et contrôle de l’âge
[À VALIDER : produits concernés, âge requis, contrôle et refus de remise]
Allergènes et informations produit
[À FOURNIR PAR EMMANUEL : canal de contact et procédure en cas d’allergie]
Réclamations, médiation et droit applicable
[À FOURNIR PAR EMMANUEL : contact réclamation, médiateur éventuel, droit et juridiction applicables]